Conditions générales

Les conditions générales de vente concernent le vente des produits offerts par Brianto, Wechelsebaan 62, 2275 Lille, Belgique. Brianto est la marque déposée de et fait partie de Brianto nv, Wechelsebaan 62, 2275 Lille, Belgique. Ci-après dénommé Brianto. Ces conditions font partie intégrante du contrat, à l'exclusion des propres conditions du client. Il ne peut être dérogé par écrit.

• Les marchandises sont livrées comme spécifié dans la confirmation de commande, envoyée par e-mail après avoir terminé la commande sur ce site. Les prix sont indiqués en EURO, y compris toutes les frais de personnalisation et les taxes (Eco, recyclage). La TVA, les frais de livraison et les frais de paiement sont mentionnés séparément.
• Les produits sont livrés conformément aux délais mentionnés sur ce site. Ils sont indicatifs et non contraignants.
• La livraison sera effectuée à l'adresse de l'acheteur, à l'exception d'indication d'une autre adresse de livraison pendant compléter l'ordre sur ce site. Le frais d'expédition est indiqué séparément.
• En ce qui concerne des éventuels défauts des marchandises livrées, la loi du 1er Septembre 2004 sur les garanties en cas de vente de biens de consommations s'applique.
• Le droit de rétractation, prévue dans la loi du 14 Juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur, ne s'applique pas aux marchandises personnalisées. Le droit de rétractation est préservé pour les articles incomplets ou défectueux.
• Brianto parfois utilise des articles avec impression, producés par Brianto, comme exemple sur ce site. Si vous avez des objections, veuillez nous signaler.
• Le client est responsable pour les images et les textes fournis. Brianto n'assume aucune responsabilité à l'égard des biens, des marques et /ou le droit d'auteur de tiers qui pourrait se trouver sur le matériel fourni par le client.
• En cas de défaut de paiement après l'échéance, l'acheteur s'expose au recouvrement de la somme due, plus 10% d'indemnisation avec un minimum de 25 EUR et les intérêts de retard de 7%, si nécessaire par voie judiciaire.
• Brianto livre également des produits aux fins non professionnelles.
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• Tous nos contrats sont régis par le droit belge. En cas de litige résultant de cet accord, le tribunal de Turnhout est seul compétent.

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• Adresse: Brianto nv Wechelsebaan 62, 2275 Lille.